Portsmouth Magistrates' Court - By Lucie Petta

Portsmouth Magistrates’ Court

Voyage à Portsmouth:

Une matinée dans une cour de justice anglaise.

Par Lucie Petta, diplômée de la Licence Bilingue - Juin 2012

La Magistrates’ Court est l’équivalent de nos juges de proximité français. Elle s’occupe de petites infractions et de petits litiges, autant civils que pénaux. Contrairement aux District judges que l’on y trouve aussi, qui sont des professionnels du droit, les deux personnes qui nous ont aimablement accueillis sont d’authentiques Magistrates. Ce sont des citoyens sans formation juridique à la base qui ont décidé de donner de leur temps bénévolement aux tribunaux où ils siègent. 

Ils se qualifient eux-mêmes de « local justice » parce qu’ils jugent des infractions se passant à Portsmouth, commises par des habitants de cette même ville. Et également car leur « bench » (banc, ensemble des Magistrates de Portsmouth) se doit de refléter la population locale dans sa composition. Par exemple, si la ville compte 60% de femmes, il faudrait idéalement 60% de femmes Magistrate. Hélas, le recrutement des Magistrates se faisant sur la base du volontariat il est très complexe de réaliser un tel objectif. Nos deux intervenantes se plaignaient notamment du manque de jeunes gens, trop occupés pour choisir une activité non-rémunérée. Le même problème est d’ailleurs valable en France.

Ainsi que dans chaque cour de justice du HMCS (Her Majesty’s Court Service) le blason où on peut lire « Dieu et mon droit » et « Honi soit qui mal y pense » était accroché au mur.

En effet, devenir un Magistrate n’est pas si facile.
Il faut passer au préalable deux entretiens avant d’être nommé par le « Lord Chancellor », le ministre de la justice britannique. Les Magistrates suivent alors une formation avant de pouvoir siéger. Le bench de Portsmouth compte en tout près de 160 Magistrates. Leurs connaissances en droit restent limitées cependant ils sont assistés lors des procès d’un « legal advisor », un juriste qui les informe de l’état de la loi et de ce qu’ils peuvent faire ou ne pas faire. Les Magistrates ne peuvent en effet condamner un citoyen à plus de 6 mois de prison ou à une amende de plus de 5.000£. Quand ils jugent que le défendeur mériterait une plus forte peine, l’affaire est envoyée aux cours supérieures. Les District judges qui siègent également à la Magistrates’ Court ont eux aussi un pouvoir limités aux petites affaires. Ils siègent d’ailleurs sans jury, contrairement aux juges de la Cour d’Assises (« Crown Court »).

Un exemple de composition d’une Magistrates’ Court

Après nous avoir parlé de leur rôle au sein de la cour, les Magistrates nous ont emmenés visiter les locaux et assister à quelques affaires.

Tout comme dans une Cour d’Assises, tous se lèvent à l’arrivée du District judge, au moment où le « usher » (l’appariteur) déclare « all rise » (Que tous se lèvent). L’atmosphère y est cependant un soupçon moins pesante et plus informelle du fait de la gravité modérée des affaires. Ni le juge, ni les « barristers » (avocats) ne portaient la robe noire et la fameuse perruque en crin de cheval qu’ils portent à la Cour d’Assises, ils étaient simplement en costume. Le « legal advisor » se contentait de faire passer les preuves papier au juge et, notre présence mise à part, il y avait peu d’assistance dans la « public gallery » (espace réservé au public). Pour autant, les défendeurs n’en menaient pas large, surtout ceux qui été amenés au dock directement des cellules et restaient flanqués de deux gardiens tout le long du procès. Les affaires étaient très courtes, de ce fait nous avons eu l’opportunité d’en voir plusieurs.

Nous avons ainsi pu découvrir de l’intérieur un peu du système juridique britannique, dialoguer en anglais avec certains de ses acteurs et observer en live le déroulement d’un procès.

Petta Lucie

Modèle des Nations Unies

MODELE DES NATIONS UNIES 2012


« L’expérience de chacun est le trésor de tous[i]. »
Par Mélodie Lemire et Benoît Lagrange, étudiants en Licence Droit Bilingue.

Chaque année, des milliers d'étudiants en provenance des quatre coins du monde participent à des Modèles des Nations Unies (MUN). Ces MUN sont des simulations de l'ONU organisés par certaines universités et grandes écoles.

Tout comme dans la véritable organisation, il s’agit pendant tout un week-end de débattre d’un problème précis qui affecte ou menace d’affecter le maintien de la paix internationale. 

Chaque participant est ainsi chargé de représenter un pays déterminé au sein d’un comité tout en étant disposé à parvenir à un arrangement supposé satisfaire au mieux les intérêts communs des différentes Nations.

Les MUN sont alors l’occasion de s’imposer divers challenges. Sur le plan intellectuel, les participants s’engagent à discuter et négocier en anglais de manière à trouver la solution la mieux approprié à un problème qui, bien souvent, oppose les États. Sur le plan culturel, les MUN se caractérisent par les rencontres. En effet, c’est l’opportunité pour différentes personnalités et nationalités d’apprendre à sa connaître autour de débats ludiques et lors d’événements sociaux.

Les MUN sont une expérience unique qui profite à tout un chacun. Le seul bémol au terme du week-end est que trois jours c’est bien trop court et qu’il est difficile de revenir à la vie normale. A vrai dire, seule la montre compte trois jours. L'esprit retient des mois !

En effet, sauver le monde, c'est véritablement amusant ! Alors quand il s'agit en plus de faire triompher les vues de ses intérêts nationaux, le débat se transforme en véritable spectacle. En effet, tous les moyens sont bons.

Les MUN transforment les gens. Pendant ces quelques jours, ils deviennent des pays, se parlent aux premières et deuxièmes personnes du pluriel(en fait cela ne se voit pas tellement car toutes les conversations avec les étrangers sont déjà en anglais), et argumentent sans cesse que leur avis est le plus légitime.

Dans ce but, chacun fait des recherches poussées sur le domaine de son comité pour essayer de découvrir l'information cruciale qui fera basculer les avis en sa faveur. Ainsi, les participants s'informent spontanément sur un sujet qui n'aurait souvent pas retenu suffisamment leur attention au regards de ses possibles répercutions sur l'avenir.

Grâce à ces recherches, les débats sont transparents car les arguments sont appuyés par des documents officiels peu contestés et il n'y a pas de batailles de chiffres. La régulation des débats par temps de parole ajoute à leurs clartés. Les règles sont relativement simples. De plus, un petit cours interactifs permet d en avoir un aperçu le premier jour et chacun a la possibilité pendant les débats de poser des questions de procédures au modérateur.

Reste la région dans laquelle la simulation est organisée. En général, des options de logements et de transports sont très vite indiquées par l'équipe organisatrice de l’événement. Des sorties culturelles pour découvrir le patrimoine local sont également organisée. A cela s'ajoutent les sorties informelles improvisées par les autochtones pour les visiteurs qu'ils reçoivent.

Lemire Mélodie

Lagrange Benoit

[i] Gérard de Nerval